Libérez la générosité !

Sabine Roux de BézieuxEn créant un dispositif fiscal unique au monde, pour tout donateur, la loi Aillagon a ouvert le champ des possibles à d’innombrables initiatives venant de la société civile (particuliers, entreprises, institutions…). Depuis, ce sont les bénéficiaires comme les donateurs qui ont bénéficié de ce « premier cadre général » en faveur d’une politique de mécénat et de philanthropie à la française.

Mais depuis… Les lois se sont succédé, ajoutant des règles techniques et fiscales qui pèsent plus sur les structures (notamment les fonds de dotation) qu’elles ne libèrent toujours plus leurs énergies « donatrices ».

La révolution du mécénat et de la place accordée aux fondations se fait toujours attendre…

Ces propos avaient déjà été tenus en 2003 par le sénateur Paul Dubrule devant le ministre Jean-Jacques Aillagon ; il interpellait ainsi le gouvernement et les élus :  « l’intervention de l’administration concernant les fondations reste entière (…) Il est temps, pour libérer les générosités, que l’administration fasse confiance à ceux qui veulent aider, tout en conservant, bien sûr, un rôle de contrôle a posteriori, afin de vérifier la transparence des comptes et l’absence d’abus concernant les avantages fiscaux. »

L’association « Un Esprit de Famille » s’est créée, il y a plus de dix ans, pour rassembler les particuliers et les familles qui s’engagent de façons structurée et stratégique dans la philanthropie avec une conviction profonde : la philanthropie familiale et privée a un rôle majeur à jouer pour le bien commun, en complémentarité de l’action publique.

Dans le cadre de ses auditions pour le rapport parlementaire sur la philanthropie à la française publié début 2020, Un Esprit de Famille avait formulé de nombreuses recommandations, dont deux ont ensuite été reprises par la loi : étendre au CAC la responsabilité de s’assurer de la publication des comptes, autoriser les préfectures à lancer la dissolution d’un FDD, ce qui a été mis en œuvre également.

 

En revanche, aucune des recommandations qui visent à déployer l’esprit de la loi de modernisation de l’économie de 2003, ou l’idée selon laquelle la loi dite Aillagon, serait « un premier socle, un premier cadre général » n’ont été intégrées. Aujourd’hui, une famille comme un particulier peut créer et développer son entreprise ; mais il lui est impossible de créer et développer une fondation. En effet, il ou elle peut opter pour trois formules juridiques, dont aucune ne répond complètement aux besoins d’une philanthropie entreprenante et performante.

  • Une Fondation sous égide n’a pas de personnalité morale, elle est dans l’impossibilité de contractualiser et donc de recruter, ni de signer des engagements, ou encore d’être opératrice,
  • Une Fondation reconnue d’utilité publique contraint la famille ou le particulier à renoncer au contrôle de sa fondation, même si toutes les règles sont respectées,
  • Quant au Fonds de dotation sa terminologie se rapproche davantage d’un outil financier que d’un outil philanthropique. Sauf si l’on utilise une dénomination anglo-saxonne, ce que l’on ne peut que regretter dans le pays de la langue de Molière !

Alors que faire d’ici 2030 ? Prendre au sérieux l’engagement pris par M. Aillagon, il y a 20 ans, de faire de sa loi une première étape pour une philanthropie à la française. Les philanthropes privés et familiaux doivent pouvoir jouer pleinement leur rôle aux côtés de l’Etat, pour soutenir les politiques en faveur de la culture, de l ‘éducation, du lien social … Ils savent prendre des risques et soutenir des causes peu financées, tester des expérimentations locales ou accompagner dans la durée des projets innovants.
Il ne reste donc qu’à libérer cette générosité.

 

Sabine Roux de Bézieux, présidente d’Un Esprit de Famille

 

Article paru dans Jurisassociations du 15/10/2023
Reproduction avec leur aimable autorisation
© Photo Diego-ph pour Unsplash

Lumière sur six acteurs de terrain

Visioconférence le 13 avril 2023

Six associations remarquables, déjà soutenues par un membre d’Un Esprit de Famille, se sont présentées à d’autres membres au cours d’une visioconférence. Découvrez ces acteurs de terrain qui apportent avec engagement et talent leurs solutions à des besoins sociaux essentiels.

Je bouge pour mon moral, soutenu par Entreprendre&+.

Je bouge pour mon moral (JBPMM) rend accessible l’activité physique aux personnes en souffrance psychique, pour en faire un levier durable de rétablissement personnel.

L’assocation a créé un accompagnement d’un an pour se remettre à l’activité physique et se sentir mieux rapidement. En premier lieu, un programme en 7 semaines combine activité physique adaptée, ateliers de gestion du stress et webinaires sur les habitudes de vie, dans un cadre collectif stimulant et positif, avec un encadrement professionnel.

Frédéric Leroy, fondateur

De l’or dans les mains, soutenu par le fonds Famille Peugeot

De l’or dans les mains sensibilise les jeunes aux métiers manuels, en réintégrant la pratique artisanale dans les collèges.

 

L’association a élaboré une méthodologie d’initiation des collégiens aux métiers de la main qui s’appuie

  • sur la mise en place d’ateliers de pratique artisanale dans les établissements scolaires avec des artisans du territoire,
  • sur la création d’outils pédagogiques à destination des collégiens, des enseignants et des artisans.

Gabrielle Légeret, présidente et fondatrice

La joie de relier la tête, le corps, les mains et la matière

Nightline France, soutenu par la fondation Epic.

À destination des étudiants et basée sur les principes du soutien par les pairs et de la santé communautaire, Nightline a pour objectif général l’amélioration de la santé mentale des jeunes et des étudiants. L’association agit à différents niveaux :

  • permettre à chaque étudiant de prendre soin de sa santé mentale, à travers une double mission : ouvrir la parole, en proposant un service d’écoute nocturne tenu par des bénévoles étudiants et informer à travers des actions de communication et des outils dédiés ;
  • favoriser le soutien par les pairs et la santé communautaire ;
  • améliorer le système de santé mentale étudiante en France.

Maelle Aïssaoui, responsable des partenariats

Aire de Famille, soutenu par le fonds Claire et François pour l’Enfance

Aire de Famille propose son expertise pratique, pédagogique , clinique et scientifique aux départements, à l’Etat et aux acteurs associatifs pour les aider à refonder ensemble  la protection de l’enfance sur le principe de la protection de l’enfant avec ses deux parents, dès sa vie prénatale. 

Sa mission est de soutenir la création de centres parentaux  à travers :

  • une mission de conseil auprès des départements,
  • la formation de professionnels à son référentiel de pratiques,
  • un label et une franchise sociale Aire de  famille®

Frédéric van der Borght, directeur

Refonder la protection de l'enfance sur la confiance en la force des liens familiaiux

BECOMTECH, soutenu par la fondation EducaTerre

BECOMTECH  est une association nationale pour les filles et les femmes, qui œuvre à la mixité et à l’égalité des chances dans l’informatique et le numérique à travers des programmes de sensibilisation, d’initiation intensive au numérique et d’accompagnement sur le long terme.

BECOMTECH propose 2 programmes innovants, gratuits et complémentaires : JUMP IN TECH et AMBASSADRICES BECOMTECH. BECOMTECH initie les filles aux métiers du numérique et fait grandir une communauté d’Ambassadrices qui façonnent un monde de tous les possibles, pour toutes et tous.

 

Dorothée Roch, cofondatrice directrice

A travers le numérique, élargir les horizons et les ambitions

CodePhenix, soutenu par Le Chant des Etoiles et la fondation Demeter

Persuadé du droit de chacun à l’aide à la réinsertion, CodePhenix ambitionne de remplacer le cercle vicieux de la récidive par un cercle vertueux axé sur la réinsertion professionnelle.

Pendant 6 mois, les étudiants apprennent les langages nécessaires à l’exercice du métier d’intégrateur web. Une fois formés, ils travaillent sur des prestations réelles depuis leur lieu de détention. Après leur libération, CodePhenix accompagne les apprenants jusqu’au réemploi.

Brieuc Lebars, cofondateur et directeur

Notre valeur ajoutée est notre expérience en détention

Les actualités d’avril 2023

Les actualités de l'écosystème des fondations familiales et d'Un Esprit de Famille

    • Bienvenue aux nouveaux membres d‘UEDF ! 
      • le fonds Denise et Jean Verspieren accompagne des projets socio-éducatifs et environnementaux.
      • le fonds Carrouge soutient l’éducation et les personnes les plus fragiles.
      • le fonds Kikomoro soutient l’éducation et la réduction des inégalités.
      • le fonds Egal Accès soutient et promeut notamment l’égal accès des enfants à l’éducation, à la culture, au sport et aux soins médicaux.
      • la fondation Famille Courtois aide les acteurs de la transformation positive afin qu’ils puissent proposer des solutions innovantes contribuant aux 17 objectifs de développement durable des Nations Unies.
      • le fonds Mommessin-Berger contribue à donner aux enfants de 8 à 12 ans une ouverture culturelle par l’enseignement de la musique.
      • le fonds 16h24 finance des projets qui aident les jeunes de 16 à 24 ans placés en foyer ou famille d‘accueil à devenir autonomes.
    • Le fonds de dotation Egal Accès a créé la bibliothèque de projets AIDUC : elle recense plus de 1300 projets mis en place par des organismes en France et à l’international sur les thèmes de l’accès à l’éducation, à la culture et aux valeurs du sport pour les jeunes. L’objectif d‘AIDUC est de proposer un listing de projets aux fondations et aux associations pour s’en inspirer, les reproduire avec leurs publics ou trouver des structures avec lesquelles s’associer. Les projets couvrent de nombreux thèmes : soutien scolaire, éducation, culture, sport, harcèlement, handicap, violence, orientation et insertion, citoyenneté… Cette plateforme est accessible gratuitement en ligne, consultable par tous.

    GROUPES DE TRAVAIL DES MEMBRES D’UEDF

    • Le Cercle Vulnérabilités se réunira le 2 juin. Ce Cercle réfléchit et agit au bénéfice des personnes les plus vulnérables. Chaque réunion du Cercle Vulnérabilités est préparée et animée par un trinôme composé de membres du Cercle qui choisit le thème de la réunion et la manière dont il veut l’illustrer (témoignages, rapports, lectures, présentation d‘une ou plusieurs associations…).
    • Le Cercle Culture se réunira le 9 juin. Il rassemble des fonds et fondations qui soutiennent l’accessibilité à la culture et/ou des artistes et la création artistique. Ils ont notamment l’objectif de travailler sur un projet commun.
    • Le Cercle Weber pour l’éducation se réunira le 13 juin. Dans l’ordre du jour : l’accueil des nouveaux membres, un point sur le partenariat avec le Réseau Etincelle et Le Sens de l’Ecole et comment étendre l’impact de ces partenariats.

    EVENEMENTS RESERVES AUX MEMBRES

    • Jeudi 11 mai, visioconférence Impact Investing : Good Only Ventures, une nouvelle approche où les sphères de l’investissement, de l’ESS et de la philanthropie se côtoient.
    • Vendredi 16 juin, matinée au Louvre : Céline Brunet-Moret, sous-directrice en charge de la Médiation et de la Transmission présentera les activités Education Artistique et Culturelle du musée du Louvre.

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    • La parité, un enjeu pour les fonds et fondations en France, une étude de l’Observatoire de la Philanthropie. Les femmes sont sous-représentées dans les instances de gouvernance des fondations et des fonds de dotation : 1/3 de femmes dans les conseils d’administration ; il existe un fort déséquilibre dans les fonctions : 22 % de femmes à la présidence, 45 % de femmes au secrétariat. Les fondations et fonds de dotation témoignent dun manque de partage, d’échanges et de pratiques dans le secteur pour garantir une prise de conscience plus large et un changement effectif quant aux enjeux de parité, d’inclusion, de diversité et d’équité. L’étude propose des solutions.
      • La philanthropie à l’échelle des territoires, article paru dans Le Nouvel Economiste (23 février 23). « Les fondations sont de plus en plus nombreuses à agir aux différentes échelles des territoires pour y déployer leurs missions d’intérêt général”, commente Jean-Marc Pautras, délégué général du CFF. Frédéric Théret, directeur du développement de la Fondation de France ajoute : « La philanthropie territoriale agit comme un accélérateur du développement local. Le niveau local est aussi une échelle d’expérimentation de projets, qui peuvent ensuite être développés dans d’autres territoires. »

      Les actualités de mars 23

      Les actualités de l'écosystème des fondations familiales et d'Un Esprit de Famille

      • La fondation Feuilhade ouvre son appel à candidatures 2023 jusqu’au 1er mai pour ses Prix de la solidarité de proximité, qui seront décernés en novembre. Le thème de cette année est « Oser l’habitat participatif » : toutes les informations.  Merci de transmettre à des associations concernées.
      • Le Philanthropy & Social Sciences Program (PSSP) convie les fondations intéressées à la table ronde Le développement de la philanthropie en Afrique : enjeux et perspectives. Le débat aura lieu le 24 mars de 17 à 19h, en visioconférence. Il sera animé par Nicolas Duvoux, professeur des Universités, Paris 8, PSSP. Pour vous inscrire.

      GROUPES DE TRAVAIL DES MEMBRES D’UEDF

      • Le Cercle Weber pour l’éducation se réunit le 21 mars.
      • Le Cercle Culture se réunit le 24 mars. L’objectif de ce Cercle est de mieux connaître les fonds et fondations qui agissent dans le domaine de la culture, de partager les bonnes pratiques et la connaissance des associations.
      • Le Cercle Vulnérabilités se réunit le 31 mars. Ce Cercle a pour vocation de mener des réflexions et des actions au bénéfice des personnes les plus vulnérables.

      EVENEMENTS RESERVES AUX MEMBRES

      • Jeudi 13 avril, visioconférence Acteurs de terrain. 6 associations se présenteront devant les membres d’UEDF. Elles ont été sélectionnées par un Comité de membres pour la pertinence de leur projet et leur efficacité.
      • Jeudi 11 mai, visioconférence Impact Investing : quels outils et quels parcours pour s’engager dans l’investissement à impact ?
      • Lundi 22 mai, rencontre avec Emmanuel Faber, président  International Sustainability Standards Board, ancien président-directeur général de Danone.
      • Mardi 6 juin, petit-déjeuner commun UEDF et Changer par le don. Des associations sélectionnées pour l’évènement Changer par le don du 27 mars présenteront leurs projets.

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      • La Philanthropie : un regard européen : les auteurs Brigitte Duvieusart, Luc Tayart de Borms, les contributeurs Charles Sellen et Philippe Vandenbroeck proposent une vision européenne d’un sujet trop souvent assimilé à une tradition américaine et réservé aux personnes très aisées. Cette image dominante occulte une réalité diversifiée et les multiples facettes d’une pratique en plein essor, présente partout dans le monde. 
        A la lueur d’exemples concrets et vécus, cet ouvrage propose des outils éprouvés et explore les questionnements que la philanthropie soulève au quotidien, dans la réalité des chantiers du terrain.
      • Regards croisés sur la forêt : vidéo du dernier Réveil climat organisé par la CffC (Coalition française des fondations pour le Climat). Les forêts couvrent 31 % du territoire français. Comment lutter contre la déforestation et conserver la vitalité de nos forêts ? Replanter massivement, est-ce une bonne approche ? Régénérer ce patrimoine est indispensable pour lutter contre le réchauffement climatique. Des acteurs de l’intérêt général répondent et apportent leurs solutions.

      Les actualités de février 2023

      Actualités d'Un Esprit de Famille et de ses membres

      Bienvenue aux nouveaux membres d’Un Esprit de Famille !  

      • La fondation Bessis, abritée par la fondation de la Recherche Médicale, est principalement dédiée au soutien de la recherche pour prévenir, combattre la maladie de Parkinson, et les maladies neurodégénératives. Elle s’intéresse aussi à l’éducation et l’environnement.
      • Le fonds de dotation Emeraude Solidaire a pour ambition de rendre le handicap visible et favoriser la rencontre en proposant du travail, en milieu ordinaire, à des personnes éloignées de l’emploi.
      • Le fonds de dotation Forwart soutient des artistes.
      • Le fonds de dotation Okola a pour mission de favoriser le bien-être de l’enfant, physique, psychique et social.
      • La fondation Taittinger (nom provisoire) est en cours de création.
      • Le fonds de dotation Yes Futur s’intéresse à la transition écologique, environnementale et sociale : protection de la nature et de la biodiversité,, transition agricole et alimentaire, éducation et formation en lien avec la nature et vivant…

      RESSOURCES HUMAINES 

      APPEL A PROJETS 

      Le fonds de dotation Green Link, membre d’UEDF, lance son Trophée Innovation « Insertion et métiers verts ». Il met en lumière des innovations dans des associations qui œuvrent pour l’insertion des personnes éloignées de l’emploi à travers des activités en lien avec la nature. Si vous connaissez des structures susceptibles de participer, merci de leur transférer l’informationLa date limite pour postuler est le 31 mars.

      COMPTE RENDU D’EVENEMENT

      Quels soutiens pour les enfants et les familles fragilisés ? Les Apprentis d’Auteuil, Familya, Enfance et Partage ont présenté leurs solutions au cours du petit déjeuner des membres le 24 janvier.

      GROUPES DE TRAVAIL 

      • Le Cercle Weber pour l’éducation a sélectionné l’association qui sera soutenue par ses membres en 2023 et 2024. Le Sens de l’Ecole a été choisi, une jeune association qui couvre un triple besoin social :
        • répondre au manque de sentiment d’appartenance à l’école,
        • donner du sens à l’école,
        • délivrer une conception dynamique de l’intelligence.
      • Le Cercle Culture se réunira le 24 mars. Son objectif est de mieux connaître les fonds et fondations impliqués dans le secteur culturel, d’échanger sur les projets, sur les bonnes pratiques et envisager éventuellement des partenariats.

      EVENEMENTS RESERVES AUX MEMBRES

      • Jeudi 9 mars : présentation des activités « Education Artistique et Culturelle » du musée du Louvre par Céline Brunet-Moret, sous-directrice en charge de la Médiation et de la Transmission. La présentation sera suivie d’une visite guidée du département des Ecoles du Nord.
      • Lundi 13 mars : rencontre avec Jean-Michel Blanquer, ancien ministre de l’Education nationale, de la Jeunesse et des Sports.
      • Jeudi 13 avril : visioconférence Acteurs de terrain. 6 associations se présenteront devant les membres d’UEDF. Les fonds et fondations qui veulent faire connaître une association à d’autres membres remplissent une grille d’analyse. Un comité de sélection choisit les 6 associations présentes le 13 avril.
      • Lundi 22 mai : rencontre avec Emmanuel Faber, président International Sustainability Standards Board, ancien président-directeur général de Danone.

      Lire Ecouter Voir

        • Lisez l’étude menée par Break Poverty Foundation, membre d’UEDF, sur Le décrochage des jeunes. Près de 100 000 jeunes de chaque classe d’âge – sur 800 000 – se retrouvent durablement « décrochés » de l’emploi et de la formation. La moitié des non-diplômés se retrouvent au chômage trois ans après leur sortie du système scolaire, une proportion qui a doublé en 20 ans. Cette étude donne des clés pour comprendre ces parcours qui conduisent à la pauvreté et invite à agir, collectivement.
        • UEDF est partenaire de l’initiative Agir à la racine qui promeut le changement systémique. Mais qu’est-ce qu’une philanthropie « systémique » ? Où en est-on dans la pratique ? Deux articles présentent les premières réflexions issues d’un projet de recherche sur ce thème mené par Arthur Gautier, directeur exécutif de la Chaire Philanthropie de l’ESSEC. Le premier article définit précisément le changement systémique, un concept « à la mode », qui mérite d’être cadré et détaillé pour être appliqué à la philanthropie. Le deuxième article propose un état des lieux de la philanthropie systémique en France, les freins et les opportunités pour qu’elle puisse s’ancrer dans les pratiques.

      Quels soutiens pour les enfants et familles fragilisés ?

      Le 24 janvier 2023,
      petit-déjeuner des membres aux Apprentis d’Auteuil

      Trois associations ont présenté devant les membres d’UEDF leurs actions spécifiques et complémentaires : Familya agit pour prévenir les ruptures conjugales (un tiers des familles monoparentales vit sous le seuil de pauvreté) ; Apprentis d’Auteuil rompt l’isolement des familles précaires dans ses Maisons des Familles ; Enfance et Partage prévient les violences faites aux enfants par la sensibilisation d’un large public.

      Thierry Veyron la Croix, fondateur président de Familya, association qui accompagne les couples et les familles vers plus de joie et de paix dans leurs relations pour transformer la société. « La première cause de pauvreté en France est la déconjugalité. »

      Prévenir les ruptures conjugales a un impact social majeur

      Christophe Beau, responsable des Maisons des Familles, d’Apprentis d’Auteuil. Les Maisons des Familles sont des lieux d’accueil où chacun peut partager son expérience parentale et trouver un soutien. « Notre mission est d’accompagner les parents pour que leurs enfants, qui grandissent au sein de familles rencontrant des obstacles majeurs, puissent accéder à une éducation pour envisager leur avenir plus confortablement. »

      Des milieux de vie et de répit pour des familles confrontées à des contextes difficiles

      Marylène Oger, bénévole Enfance et Partage. Protéger et défendre les enfants victimes de toutes formes de violences, qu’elles soient physiques, psychologiques ou sexuelles : telle est la mission d’Enfance et Partage. « 1 enfant meurt tous les 5 jours en France sous les coups. 1 Français sur 10 déclare avoir été victime d’inceste. »