Développement et succès des fonds de dotation

Les fonds de dotation fêtent leurs 10 ans. Depuis leur création par une loi de 2008, plus de 3000 fonds de dotation ont été créés et aujourd’hui, une fondation française sur deux est un fonds de dotation.

Un Esprit de Famille revient sur les deux événements qui permettent de mieux comprendre pourquoi et comment les grands mécènes se sont appropriés ce véhicule juridique :

  • La publication de l’étude « Evolution des Fondations 2009 – 2018 : le fonds de dotation en vedette » par Fidal. Pour lire l’étude : Cliquez ici.
  • Les Assises de la Philanthropie : Le colloque organisé par Fidal, l’Institut Pasteur et Carmignac a permis d’aborder plusieurs grandes thématiques représentant chacune une facette du fonds de dotation au travers de six tables rondes. Sabine Roux de Bézieux, présidente d’Un Esprit de Famille, est intervenue sur la table ronde « Le fonds de dotation, un outil de transmission du patrimoine familial et de pérennisation de l’entreprise ». Pour lire la synthèse du colloque, cliquez ici.

 

Un Esprit de Famille s’associe à la première édition du Giving Tuesday en France le 27 novembre

Le Giving Tuesday arrive en France : Un Esprit de Famille participe au mouvement

Qu’est-ce que le Giving Tuesday ?

Giving Tuesday est un mouvement présent dans plus de 150 pays qui encourage le don et l’engagement. Contre-pied des événements de surconsommation organisés chaque fin d’année (black friday & cyber monday), cette journée est l’occasion de promouvoir des initiatives solidaires.

Un Esprit de Famille s’associe au Giving Tuesday

Le Giving Tuesday est lancé pour la première fois en France cette année le 27 novembre. Il est soutenu par un collectif de plus de 160 organisations regroupant des associations, des fondations, des entreprises, des institutions et des individus.
Un Esprit de Famille s’associe à ce mouvement pour rendre visible la philanthropie familiale en France et remercier chacun de ses membres pour son engagement.

Comment participer au GivingTuesday ?
  • en incitant nos familles, toutes générations confondues, à faire un don (argent, temps, vêtement, sang) ?
  • en relayant le #GivingTuesday sur sur les réseaux sociaux et notamment sur la page LinkedIn d’Un Esprit de Famille ?
  • en agissant pour encourager la philanthropie familiale ?

Toutes les initiatives sont bonnes pour célébrer la générosité et encourager le don aussi bien dans son entourage proche qu’à l’autre bout du monde.

La fondation AMIPI reçoit le prix de l’entrepreneur
de l’année Ernst & Young sur l’engagement sociétal

Pour sa 26è édition, ce Prix de l’Entrepreneur de l’Année pour la région Ouest a été remis en septembre 2018 au président de la fondation AMIPI – Bernard VENDRE, Jean-Marc Richard pour distinguer toutes les usines apprenantes et inclusives des Pays de Loire et Centre Val de Loire créées par la Fondation.

Maryse Vendre, cofondatrice de la fondation, Jean-Marc Richard, président, et Doriane Pastor, directrice de l’usine apprenante et inclusive de Nantes Métropole ont mis en lumière les grands principes de la fondation :

  1. le refus d’installer les gens dans le handicap ;
  2. le coût du travail doit toujours être privilégié à celui du non travail. Il est essentiel de bâtir un social responsable qui ne scarifie pas, par la dette excessive, celui des générations futures ;
  3. l’industrie et ses usines offrent de formidables opportunités pour développer simultanément les personnes et de bons produits.

Pour en savoir plus : Lisez Le travail qui guérit sur l’« expérience AMIPI », rédigé par le professeur et neuropsychiatre Jean-Michel Oughourlian. Pendant plusieurs mois, il s’est immergé au cœur des usines apprenantes d’AMIPI. Son constat ? Chacun des opérateurs, porteur de handicap cognitif, progresse et développe ses capacités et son autonomie grâce au travail.

Malgré la disparition de l’ISF, la générosité reste la générosité !

La transformation de l’ISF en IFI fragilise la capacité des fondations à trouver, en 2018, les ressources nécessaires à la poursuite de leurs missions sociales. Dominique Dubois, Président de la Fondation Caritas France, appelle les personnes qui bénéficient de ces nouvelles dispositions fiscales à poursuivre leur soutien aux actions des fondations. 

Les fondations et organismes agréés (enseignement supérieur, ESS…) ont collecté 254 millions d’euros en 2016 auprès de 50 000 foyers fiscaux – soit 14 % des assujettis à l’ISF – qui avaient décidé de leur allouer tout ou partie de leur impôt moyennant une déduction de 75 %. Le don fléché vers les actions des fondations a ainsi représenté 5000 € en moyenne par contribuable.

Cette collecte a constitué une part significative, quelquefois majoritaire, des moyens collectés par de grandes fondations opérationnelles ou redistributives. Si le législateur a conservé – grâce à la mobilisation du secteur – le même niveau de déduction fiscale pour l’IFI, l’assiette de l’impôt devrait toutefois, selon les estimations, être divisée par 5 et le nombre de contribuables par 3 ! Aussi, l’argent dirigé vers les actions d’intérêt général menées par les fondations pourrait être divisé par 3, 4, 5 ? Nul ne le sait à ce jour.

De fortes craintes

Une grande inquiétude règne pour les fondations opératrices et redistributives, comme la Fondation Caritas France et ses 94 fondations abritées qui sont les partenaires financiers de nombreuses associations de lutte contre la pauvreté.

Ce monde associatif a déjà été fortement ébranlé par la réduction des emplois aidés, l’impact de la hausse de la CSG sur les retraités donateurs, la suppression de la réserve parlementaire, la baisse des moyens des collectivités, sans oublier les incertitudes liées au futur prélèvement à la source qui insécurise nombre de donateurs.

Un espoir

Plusieurs milliards d’euros de pouvoir d’achat sont rendus aux anciens contribuables ISF qui échapperont à l’IFI et bénéficieront, pour certains, de la fiscalité plus avantageuse du prélèvement forfaitaire unique sur les revenus des actifs mobiliers.

Un appel 

La Fondation Caritas France, créée par le Secours Catholique, appelle tous les citoyens bénéficiant pleinement de ces nouveaux dispositifs fiscaux à poursuivre leur soutien aux actions des fondations. Pour Caritas, faut-il encore le rappeler, les besoins sont toujours plus importants, pour les 9 millions de personnes vivant en France sous le seuil de pauvreté – moins de 846 € mensuels pour une personne seule – ainsi que les 800 millions de personnes vivant en extrême pauvreté dans le monde : don-ifi. fondationcaritasfrance.org

Panorama des générosités en France

Dons, legs, financements participatifs… Les Français ont de multiples possibilités pour exprimer leur générosité. Les sollicitations plus structurées et professionnalisées des organisations de collecte et le cadre fiscal incitatif sont des facteurs stimulants. Pour mieux comprendre la réalité de cette générosité, l’Observatoire de la philanthropie – Fondation de France publie le premier « Panorama national des générosités »*.

Venue des particuliers – via les dons financiers ou matériels, les legs, le crowdfunding, les quêtes sur la voie publique… – ou des entreprises grâce au mécénat, la générosité privée est estimée à 7,5 milliards d’euros en 2015**. Cette mobilisation est en croissance : depuis dix ans, les Français sont de plus en plus nombreux à déclarer leur générosité, dont les montants sont en hausse, et de nouvelles formes d’engagement se développent.

« Le chiffrage global de la générosité des Français était un objectif ambitieux et novateur. C’est la première fois que tous les acteurs du secteur se réunissent pour mieux comprendre la réalité de ce phénomène aux multiples visages », indique Daniel Bruneau, ancien président de France générosités et auteur de l’étude. « Les donateurs prennent conscience qu’ils peuvent jouer un rôle aux côtés de la puissance publique dans la prise en charge de l’intérêt général », souligne Laurence de Nervaux, responsable de l’Observatoire de la philanthropie – Fondation de France.

Non seulement les besoins sont importants – aide aux populations vulnérables, soutien à la recherche médicale ou encore préservation de l’environnement – mais surtout la philanthropie a le pouvoir d’agir différemment, en étant plus agile pour lancer des expérimentations et apporter de nouvelles réponses. Une action complémentaire à celle de l’Etat, encouragée par les possibilités de déductions fiscales.

Les principaux résultats
  • La générosité privée des français représente 7,5 milliards €, soit le budget annuel du Ministère de la Justice.
  • Cette générosité est portée à 61 % par les particuliers et 39 % par des entreprises
  • Les legs représentent 1 milliard € de dons chaque année, soit 23 % à 30 % des produits la générosité privée pour les associations et fondations.
  • Les partis politiques ont reçu 102 millions € de dons en 2015.
  • Les collectes populaires, comme la Croix-Rouge ou les Pièces Jaunes représentent environ 47,5 millions €.
  • Les collectes en nature sont estimées à 39,5 millions €.

*Il est réalisé avec la contribution du CerPhi et en partenariat avec France générosités, l’Association Française des Fundraisers, le Centre Français des Fonds et fondations, Admical, le Don en Confiance et l’Institut des Dirigeants d’Associations et Fondations.

* *En 2015, année la plus récente pour laquelle les chiffres définitifs de l’administration fiscale sont disponibles.

 

Téléchargez la synthèse de l’étude 
L’étude complète sur le site de la Fondation de France 

Repenser l’école en France : quelle place pour les fonds et fondations
dans l’école de demain ?

Plus de 100 000 décrocheurs scolaires par an, de mauvais résultats dans les tests comparatifs internationaux alors que le système scolaire français est l’un des plus coûteux au monde… Ces constats ont incité de nombreux fonds de dotation et fondations privés à agir en finançant des associations qui pallient les manquements de l’école ou des écoles innovantes hors contrat. Les membres d’Un Esprit de Famille se sont réunis le 15 février pour un bilan de leurs actions et réfléchir à en accroître l’impact. Bénédicte Gueugnier, directrice de la fondation Financière de l’Echiquier, animait le débat.

 

Les manquements de l’école : état des lieux
Par Laurent Dupuis, délégué général de la fondation Potentiels et Talents*
La situation se dégrade :

  • 20 % des élèves ont des lacunes importantes en sortant de l’école primaire,
  • plus de 100 000 décrocheurs par an,
  • 60 % des étudiants inscrits dans les universités n’arrivent pas au terme des trois années de licence,
  • le recrutement des professeurs est en difficulté et ils vivent beaucoup de souffrances sur le terrain.

Les « manquements » sont des conséquences de la logique industrielle de massification qui préside depuis plusieurs décennies au pilotage de l’Éducation nationale. La massification des effectifs est intervenue sans anticiper la gestion de la diversité sociale et culturelle qui l’accompagne.

S’attaquer aux causes structurelles des failles de l’éducation permettrait d’engager la « transition éducative ». Quels sont ses fondements ?

  • Adapter le système à l’élève et non le contraire, dans le respect des différences et non l’indifférence.
  • Chaque école est singulière sur son terroir ; elle est le fruit d’un équilibre instable entre les parties prenantes.
  • L’équité au lieu d’une égalité dogmatique : « L’égalité se réalise par la liberté… la véritable égalité surgira de la reconnaissance de la diversité des intelligences. » Jean-Michel Blanquer, Le Point du 8/10/15. L’équité, c’est donner à chacun ce dont il a besoin pour se hisser à la hauteur de ses potentiels.

Le défi est de faire évoluer l’école classique, c’est un enjeu de conduite du changement : d’une école de la réussite « pour tous » à une éducation favorisant l’accomplissement de chacun.

* La fondation Potentiels & Talents, abritée par la Fondation pour l’Ecole, œuvre pour l’épanouissement et le développement durable des potentiels de chacun, y compris des profils « atypiques », en situation de handicap et/ou de « haut potentiel ».

Des solutions en lien avec l’Education Nationale, soutenues par les membres d’Un Esprit de Famille 
Prévenir l'illettrisme : la fondation Scaler et l’association Coup de Pouce
Coup de Pouce vise à favoriser la réussite scolaire pour tous en luttant contre l’illettrisme. Coup de Pouce a accompagné 11 000 enfants dans 1300 écoles en 2015-16. Bénéficiaires : grande maternelle – CP – CE1

Bénédicte Boissonnas, fondation Scaler : « Nous soutenons Coup de Pouce car le monde change très vite et demain, il n‘y aura plus de métiers sans formation. Il faut apprendre à apprendre dès le primaire, c’est important. »

La force des liens de proximité : le fonds Un Pied devant l’Autre et l’association ADOS
ADOS (Association pour le Dialogue et l’Orientation Scolaire, Paris 75018) propose aux jeunes un accompagnement dans leur scolarité, ainsi qu’un cadre et des activités destinés à développer leur autonomie et susciter leur responsabilisation. Bénéficiaires : jeunes du quartier de la Goutte d’Or du CP au post bac.

Nathalie Goyet, fonds de dotation Un Pied devant l’Autre : « Créé par les habitants du quartier eux-mêmes, ADOS établit des liens entre les établissements scolaires et des familles qui ne se sentent pas légitimes pour accompagner leurs enfants, ne connaissant pas les codes scolaires. Nous soutenons des associations de proximité comme ADOS qui sont un facteur de paix et d’intégration sociale, elles font un travail formidable pour la réussite de jeunes. »

Responsabiliser les jeunes : APPOS et l’association Arpej 14
Arpej 14 (Paris) accompagne des jeunes dans leur scolarité et la mise en œuvre de leur projet professionnel ; l’association soutient les parents dans leur rôle d’éducateur et dans leur relation avec l’école. Bénéficiaires : du CE1 au Post Bac.

Benoît Mialaret, APPOS : « Arpej 14 accompagne une centaine de jeunes par an parmi les familles défavorisées du 14è arrondissement de Paris. L’association établit un contrat tripartite entre chaque jeune, ses parents et son accompagnateur bénévole d’Arpej. Les jeunes sont ainsi responsabilisés. Soutenir ce type d’association est dans les gènes de l’APPOS, qui s’occupe de handicap social. »

Se connaître soi-même pour s'orienter : Acteur de mon avenir propose aux jeunes des coachs professionnels
Jacques Vincent, fondateur d’Acteur de mon avenir : « 800 000 jeunes passent en troisième chaque année, dont 250 000 en professionnel. Pour bien s’orienter, il faut se connaître soi-même, connaître les métiers et les cursus. Nos coachs professionnels agissent sur le développement personnel, l’acquisition de la confiance en soi. Ils soutiennent chaque année 250 jeunes. »
Des jeunes oubliés des politiques publiques : La fondation Brageac et l'association Chemins d’avenirs
Isabelle Bouzoud, présidente de la fondation Brageac : « Chemins d’avenirs aide les jeunes de ″la France périphérique″ : des petites villes et campagnes souvent hors du champ des politiques publiques ; les habitants ont des difficultés de mobilité, d’accès à la culture et un sentiment d’abandon, d’où un risque pour la démocratie. Les jeunes de ces régions intériorisent une incapacité. Les collégiens et lycéens soutenus par Chemins d’avenirs sont sélectionnés sur leur motivation ; un parrain accompagne chacun pour définir son projet puis le suit pendant 18 mois. Un comité scientifique évalue le programme, dont l’ambition est de couvrir tout le territoire. »
Les écoles innovantes en France : état des lieux 
Par Laurent Dupuis, Délégué général de la fondation Potentiels et Talents
L’innovation existe partout dans l’enseignement :

Quelles innovations rassemblent les acteurs de la « transition éducative » ?

  • Des classes multiages et multiniveaux, des pédagogies et parcours personnalisés.
  • L’accent mis sur les « soft skills » : collaboration, entraide dans les activités scolaires et autres…
  • L’interdisciplinarité, le mode projet, le sens et les représentations des enfants au cœur des apprentissages (cartes heuristiques…)
    • Créativité,
    • expression artistique,
    • multilinguisme.
  • L’implication continue des parents.
  • L’équipe « d’enseignants chercheurs » au service d’une organisation apprenante.
  • L’apport d’un regard extérieur
    • par des réseaux de partenaires aidants,
    • par l’ouverture des écoles aux chercheurs.

La « transition éducative » est en marche. Les entreprises, les collectivités territoriales, les fonds et fondations peuvent jouer un rôle clé dans l’amorçage et le déploiement, tant au niveau des écoles prises isolément que des organisations les fédérant, à l’image de la FETE.

Des écoles innovantes soutenues par les membres d’Un Esprit de Famille 
0 % d’absentéisme en classe : le fonds La Valinière et le Cours Frédéric Ozanam à Marseille
Le Cours Frédéric Ozanam (Marseille), école « Espérance Banlieues » à petits effectifs par classe, s’adresse à des élèves en risque de décrochage scolaire dont les parents sont désireux de s’investir dans la réussite de leurs enfants. Bénéficiaires : du CP à la 3ème. 

Manuela d’Halloy, fonds de dotation La Valinière : « 30 % des élèves du Cours Frédéric Ozanam ont des retards scolaires très significatifs, 20 % ont des difficultés de comportement. Une classe compte 5 à 10 élèves, avec une pédagogie sur mesure pour chacun. L’apprentissage est permanent, soutenu par des intervenants externes et des activités périscolaires, en lien avec les parents. On note 0 % d’absentéisme chez les élèves, qui progressent considérablement. »

Des jeunes à haut potentiel en échec scolaire : le fonds Après Demain et l’association Arborescences
Arborescences est un réseau d’écoles qui se donne pour mission d’épanouir des enfants à haut potentiel, grâce à une pédagogie qui prend en compte leur particularité. Bénéficiaires : enfants de 5 à 12 ans.

Alexia Maury-Segard, déléguée générale du fonds Après Demain : « Les 2/3 des 15 000 enfants à haut potentiel, souvent associé à l’hyperactivité, sont en échec scolaire. Arborescences intervient en primaire, ensuite les enfants réintègrent le système conventionnel. Arborescences gère 3 écoles pilotes avec une pédagogie innovante, qui mise sur la coconstruction des savoirs avec les adultes. Le fonds Après Demain soutient les personnes en situation de solitude : les enfants à haut potentiel et leurs parents sont très isolés. »

Recherche et expérimentation pédagogique : la fondation Potentiels et Talents et la Lab School
La Lab School (Paris) est une école « adaptée au XXIè siècle », innovante, bilingue, solidaire, laïque, numérique et éco-responsable, qui vise la créativité et le plaisir d’apprendre des enfants. Bénéficiaires : du CE2 au CM2.

Brigitte de Compreignac, présidente de la fondation Potentiels & Talents : « La Lab School est construite sur 5 principes clés : le bien-être de tous (élèves, enseignants et parents) ; une pédagogie qui favorise la créativité, le sens et le désir d’apprendre ; la recherche : la pédagogie est sans cesse en questionnement ; la formation pour les enseignants let les parents ; l’ouverture sur le monde. »

Des clés pour repenser l’école en France 
  1. Faire vivre des réseaux d’écoles pour partager les expériences et diffuser les apprentissages.
  2. Dépasser les lignes de fracture et d’opposition entre écoles publiques, privées sous contrat et hors contrat : rassembler les forces vives qui montrent le chemin de l’innovation en favorisant la coopération des réseaux.
  3. Plusieurs niveaux d’action sont nécessaires pour faire bouger les lignes :
  •        les actions palliatives, pour agir là où il y a urgence, notamment dans les collèges et les lycées ;
  •        l’expérimentation, pour tester l’efficacité des innovations,
  •        l’évaluation pour influer sur les politiques publiques, faire évoluer les consciences et les fonctionnements.
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Un Esprit de Famille
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